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Assurance de véhicules à moteur. Aperçu des produits 3 Information client 4 Conditions générales d’assurance (CGA) Dispositions communes 7 1 Bases du contrat et droit applicable 7 2 Validité temporelle 7 3 Validité territoriale 7 4 Paiement de la prime et adaptations du contrat 8 5 Bonus pour absence de sinistre 8 6 Franchise 9 7 Plaques interchangeables 9 8 Véhicules de remplacement…